Etudes de sol
Etudes de sol
SITEREM est un bureau d’études agréé en régions wallonne et bruxelloise. Des ingénieurs spécialisés en environnement mettront leur expertise et leurs compétences à votre service pour vous conseiller et vous aider dans vos démarches et vous proposer des solutions adaptées à votre situation. La règlementation environnementale en matière de qualité des sols et des eaux souterraines s’est consolidée depuis les années 1990. Elle impose des normes de qualité minimum permettant l’utilisation d’un terrain pour l’habitat, l’industrie, le commerce, la production végétale, … Dans ce contexte, SITEREM réalise des études de sol visant à fournir une image aussi fidèle que possible de la qualité du terrain.
Vous vous posez l'une de ces questions ?
- Vous souhaitez faire appel à un bureau d’études ?
- Vous vendez un terrain ?
- Vous introduisez un nouveau permis ?
- Vous renouvelez votre permis ?
- Vous cessez une activité à risques ou arrivez au terme de votre permis ?
- Vous êtes victime d’un incident ou avez découvert une pollution?
SITEREM est un bureau d’études agréé en régions wallonne et bruxelloise. Des ingénieurs spécialisés en environnement mettront leur expertise et leurs compétences à votre service pour vous conseiller et vous aider dans vos démarches et vous proposer des solutions adaptées à votre situation. La règlementation environnementale en matière de qualité des sols et des eaux souterraines s’est consolidée depuis les années 1990. Elle impose des normes de qualité minimum permettant l’utilisation d’un terrain pour l’habitat, l’industrie, le commerce, la production végétale, … Dans ce contexte, SITEREM réalise des études de sol visant à fournir une image aussi fidèle que possible de la qualité du terrain.
Vous vous posez l'une de ces questions ?
- Vous souhaitez faire appel à un bureau d’études ?
- Vous vendez un terrain ?
- Vous introduisez un nouveau permis ?
- Vous renouvelez votre permis ?
- Vous cessez une activité à risques ou arrivez au terme de votre permis ?
- Vous êtes victime d’un incident ou avez découvert une pollution?
Les aspects réglementaires de la Région Wallonne
La législation concernant le sol et le sous-sol est régie par le Décret sols du 1er mars 2018. Dans le cas d’une vente d’un terrain, aucune obligation de réaliser une étude de sol ne vous est imposée. Toutefois, nous pouvons, pour faciliter la transaction, vérifier la qualité du sol et de l’eau souterraine.
Dans le cas de demandes de permis, de renouvellement de permis ou de cessations d’activité, sur un site ayant accueilli des activités à risques pour le sol, une étude d’orientation doit être menée. Le site de la banque de données de l’état des sols (BDES) peut vous renseigner à ce sujet.
Dans le cas d’un accident ou d’une découverte fortuite de pollution, par application de l’article 80 du Décret sols, vous pouvez entrer dans une procédure de Mesures de Gestion Immédiate (MGI) qui consiste en une procédure rapide d’assainissement du sol et des eaux souterraines.
Les aspects réglementaires de la Région Bruxelloise
La législation concernant le sol et le sous-sol est régie par l’ordonnance sols du 5 mars 2009 et ses modifications ultérieures. Dans le cas d’une vente d’un terrain, d’une demande de permis, d’un renouvellement de permis, d’une cessation ou cession de permis ou d’une découverte fortuite, vous devez réaliser une étude de sol si votre parcelle se trouve en catégorie 0 à l’inventaire de l’état des sols. Si votre terrain n’est pas classé en catégorie 0, aucune obligation de réaliser une étude de sol ne vous est imposée.
Les aspects réglementaires de la Région Wallonne
La législation concernant le sol et le sous-sol est régie par le Décret sols du 1er mars 2018. Dans le cas d’une vente d’un terrain, aucune obligation de réaliser une étude de sol ne vous est imposée. Toutefois, nous pouvons, pour faciliter la transaction, vérifier la qualité du sol et de l’eau souterraine.
Dans le cas de demandes de permis, de renouvellement de permis ou de cessations d’activité, sur un site ayant accueilli des activités à risques pour le sol, une étude d’orientation doit être menée. Le site de la banque de données de l’état des sols (BDES) peut vous renseigner à ce sujet.
Dans le cas d’un accident ou d’une découverte fortuite de pollution, par application de l’article 80 du Décret sols, vous pouvez entrer dans une procédure de Mesures de Gestion Immédiate (MGI) qui consiste en procédure rapide d’assainissement du sol et des eaux souterraines.
Les aspects réglementaires de la Région Bruxelloise
La législation concernant le sol et le sous-sol est régie par l’ordonnance sols du 5 mars 2009 et ses modifications ultérieures. Dans le cas d’une vente d’un terrain, d’une demande de permis, d’un renouvellement de permis, d’une cessation ou cession de permis ou d’une découverte fortuite, vous devez réaliser une étude de sol si votre parcelle se trouve en catégorie 0 à l’inventaire de l’état des sols. Si votre terrain n’est pas classé en catégorie 0, aucune obligation de réaliser une étude de sol ne vous est imposée.
Description du service
SITEREM effectue un diagnostic complet et formule les recommandations les plus pertinentes du point de vue administratif, technique et financier :
- Etude historique des activités/infrastructures ;
- Relevés topographiques, pédologiques, géologiques et hydrogéologiques ;
- Gestion et suivi des prélèvements sur le terrain ;
- Analyse et interprétation des données récoltées ;
- Evaluation des risques pour la santé humaine, les ressources en eaux et les écosystèmes ;
- Rédaction d’un dossier conforme à destination interne ou de l’Administration.
Et en pratique
Les terrains sont investigués le plus couramment à l’aide de forages exécutés manuellement ou mécaniquement (matériel portatif ou machine de forage). Lors des carottages, le sol est inspecté (couleur, aspect, odeur, texture, humidité, …) et échantillonné au niveau des zones les plus suspectes ou les plus susceptibles d’être polluées. Si une nappe d’eau souterraine est interceptée lors du forage, le forage est équipé d’un puits d’échantillonnage (piézomètre) pour caractériser la qualité de l’eau souterraine. Les échantillons issus des prélèvements de sols ou d’eaux souterraines sont soumis à un laboratoire agréé en Région wallonne ou Région de Bruxelles-Capitale pour l’analyse des déchets dangereux et toxiques.
Et en pratique
Les terrains sont investigués le plus couramment à l’aide de forages exécutés manuellement ou mécaniquement (matériel portatif ou machine de forage). Lors des carottages, le sol est inspecté (couleur, aspect, odeur, texture, humidité, …) et échantillonné au niveau des zones les plus suspectes ou les plus susceptibles d’être polluées. Si une nappe d’eau souterraine est interceptée lors du forage, le forage est équipé d’un puits d’échantillonnage (piézomètre) pour caractériser la qualité de l’eau souterraine. Les échantillons issus des prélèvements de sols ou d’eaux souterraines sont soumis à un laboratoire agréé en Région wallonne ou Région de Bruxelles-Capitale pour l’analyse des déchets dangereux et toxiques.